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Marques déposées par DATASEMTODO
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DATASEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATASEM
DATASEM, SCEA

Numéro de dépôt :
4040375
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2023
DATASEM de DATASEM

Présentation de la marque DATASEM

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2013 par DATASEMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est DATASEMTODO domicilié(e) 780 route de Norcier, BP 30226 - 74162 - Saint Julien en Genevois - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 276 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATASEM, M. Jean Pierre Clavel domicilié(e) 780 route de Norcier, BP 30226 - 74162 - Saint Julien en Genevois - France.

La marque DATASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATASEM est expirée depuis le 16 octobre 2023.

DATASEM a également déposé les autres marques suivantes : DATASEM


DATASEM, SCEA - 780 route de Norcier, BP 30226 - 74162 - Saint Julien en Genevois - France - SIREN 353276488


DATASEM, M. Jean Pierre Clavel - 780 route de Norcier, BP 30226 - 74162 - Saint Julien en Genevois - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).